Le règlement

RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE MEUSE INTERCLUBS SAISON 2007/2008




Article 1 – GÉNÉRALITÉS

 

1. Le championnat départemental interclubs oppose les clubs meusiens affiliés à la FFBA. Il comporte une

division :

-La Division 1 (dénommée D 1)

 

 
Article 2 – PROMOTION ET RELÉGATION DES ÉQUIPES

 

1. L’équipe classée à la dernière place de Départemental 1 descendra directement en Départemental 2 (si existence

d’une D2 pour la saison 2008-2009)

2. Le champion de départemental 1 participera à une journée de barrages pour accéder en Régional 2

 

 

Article 3 – CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR LA PROMOTION ET LA

RÉLÉGATION DES ÉQUIPES

 

1. Si une équipe qualifiée pour la promotion en D1 est du même club qu'une équipe déjà présente à ce niveau,

l'équipe classée au prochain rang dans la même poule est promue à sa place.

2. Si une équipe est reléguée en départemental 1 où une autre équipe du même club est déjà présente, cette dernière

(quel que soit son classement) est reléguée dans la division inférieure.

3. Cet article n’est valable si et seulement si une Départementale 2 est créée sans quoi il devient caduque.

 

 

Article 4 – ESTIMATION DE LA VALEUR DE L’ÉQUIPE D’UN CLUB OU D’UNE PAIRE

DE DOUBLE

 

Le barème suivant est appliqué à chaque fois qu'il est nécessaire d'estimer d’une paire de double ou la valeur de l’équipe d’un club :

A1 17pts     A2 16pts     A3 15pts     A4 14pts     B1 13pts     B2 12pts     B3 11pts     B4 10pts     C1 9pts     C2 8pts     C3 7pts     C4 6pts     D1 5pts     D2 4pts     D3 3pts     D4 2pts

 
Le classement à prendre en compte pour chaque joueur est :

 1. Le classement au 1er septembre de la discipline dans laquelle il est le mieux classé (valeur d’une équipe)

2. Le classement au 1er septembre, dans la discipline de double concernée (valeur d’une paire)

N.B : Le Classement de Février est pris en compte pour les journées se jouant après le reclassement


Article 5 – INSCRIPTION / FORFAIT DES ÉQUIPES

 

1. Les équipes sont inscrites automatiquement. Elles doivent régler les amendes éventuelles de la saison en cours,

régler les droits d’engagement et apporter les éléments spécifiés à l’Article 26 avant la date déterminée par la

Commission Départementale des interclubs pour la saison suivante.

Une équipe qui déroge à ces obligations ou qui annule son inscription avant cette date, est, au vu d’un dossier

argumenté :

. reléguée d’une ou plusieurs divisions pour la saison concernée,

 

2. Une équipe qui annule son inscription ou sa participation après cette date, au vu d’un dossier argumenté :

. est classée dernière de sa division pour la saison concernée (l'Article 3.4 n’est dans ce cas pas appliqué),

Ses droits d'engagement ne sont pas remboursés.

Selon le dossier, la sanction peut se voir aggravée. (cf. annexe 2)

 

 

Article 6 – COMPOSITION DES ÉQUIPES

 

1. Les équipes doivent être composées de joueurs cadets, juniors, seniors ou vétérans, en règle avec leur certificats

médicaux

2. Au cours de la même saison, nonobstant les dispositions du Règlement des Mutations, un joueur ne peut

représenter deux clubs différents dans une ou plusieurs divisions du Championnat Départemental.

 

 

Article 7 – QUALIFICATION DES JOUEURS

 

1. Au plus tard, un mois avant la première journée de compétition , chaque club doit faire parvenir à la

Commission Départementale Interclubs, la liste des titulaires (trois joueurs et deux joueuses), dûment licenciés,

dont il demande la qualification pour toutes ses équipes évoluant dans le championnat Départemental interclubs.

2. Cette liste doit être renseignée de telle manière que chaque équipe hiérarchiquement supérieure soit d’une valeur

globale plus grande (suivant l’article 4) que toute équipe inférieure.

3. Tout joueur participant à une journée d’Interclubs doit être en règle avant la dite journée, à savoir :

. être licencié dans le club engagé,

. être autorisé à jouer en compétition,

. être surclassé en “senior” en ce qui concerne les joueurs cadets, juniors et vétérans,

. avoir obtenu (si nécessaire) un classement ou reclassement officialisé par la Commission Nationale

Classement,

. avoir obtenu, le cas échéant, le statut de joueur étranger assimilé ou professionnel,

. être en conformité avec le règlement en vigueur en ce qui concerne les joueurs étrangers non assimilés,

. (déclaration sur l’honneur signée par le joueur et contresignée par le Président du club attestant que le

 

joueur ne représentera aucun club dans le championnat d’une autre fédération au cours de la saison

concernée : formulaire 2 du présent règlement).

 

4. Tout club envoyant en retard la liste des titulaires sera passible d’une amende ( Cf Annexes Amendes et sanction

Sportives).

5. Une liste des titulaires sera diffusée officiellement le plus tôt possible avant la première journée.

 

 

Article 8 – HIÉRARCHIE DES JOUEURS

 

1. La hiérarchie des joueurs en simple ainsi que de toutes les paires de double alignées est établie par ordre de

priorité selon:

-le classement fédéral au 1er septembre pour les rencontres se déroulant avant février.

-le classement fédéral au 1er février pour les rencontres se déroulant à partir de février.

-Le classement ne fait plus référence au CPPP, à classement égal, le capitaine aura le choix, à chaque

rencontre, de la hiérarchie de ses joueurs.

 

 

 

 

Article 9 – JOUEURS TITULAIRES

 

1. Un joueur non-titulaire ayant disputé 3 rencontres ou plus, ou un joueur titulaire, ne peuvent pas être alignés

dans une équipe inférieure de leur club. Cette clause ne peut pas être appliquée à un joueur non–titulaire d'un

classement (des 3 disciplines) inférieur de 2 niveaux, ou plus, par rapport au joueur titulaire dont le classement

(des 3 disciplines) est le plus faible (exemple : remplaçant B2 et titulaire le plus faible A2).

2. Un joueur ne pourra jouer qu’avec une seule équipe de son club par « journée » de compétition, une « journée »

correspondant à une semaine entière (du lundi au dimanche).

 

 

Article 10 – JOUEURS ETRANGERS, MUTÉS ET/OU ASSIMILÉS -NOMBRE DE MATCHS

 

1. L'équipe alignée pour chaque rencontre ne doit comprendre ni plus de 1 joueurs mutés, ni plus d'un joueur

étranger non assimilé et non professionnel (un joueur étranger et muté cumulera les 2 statuts). Le nombre de

joueurs assimilés ou étrangers professionnels pouvant être alignés n'est pas limité.

2. Un joueur ne peut disputer lors d'une même rencontre ni plus de deux matchs ni deux matchs dans la même

discipline. L'ordre dans lequel les joueurs sont alignés en simple et en double doit respecter la hiérarchie établie

à l'Article 8.

3. Lors de sa première saison de participation aux Interclubs en France, un joueur ayant été licencié à l’étranger la

saison précédente est considéré comme muté.

 

 

Article 11 – DÉROULEMENT D'UNE RENCONTRE

 

 

1. L'équipe hôte est responsable de l'organisation sportive (location et aménagement du gymnase, mise en rapport

avec la CDI, tenue de la table de marque, envoi des résultats) et en supporte les frais. Elle se tient à la

disposition des équipes qu'elle reçoit pour l'organisation de leur hébergement et prévoit une restauration

appropriée (buvette) dans le gymnase ou à proximité.

2. La salle doit être apte à accueillir une compétition de ce niveau. Le nombre minimum de terrains requis est de 4.

3. La salle est ouverte au moins 1 heure avant le début des rencontres. Les capitaines remettent alors leurs

déclarations de présence à la table de marque, qui leur distribue les feuilles de composition vierges. Le capitaine

est seul responsable de la composition de son équipe. Il doit la remettre à la table de marque 30 minutes avant le

début de chaque rencontre. De plus, ne pourront figurer valablement sur la feuille de rencontre que des joueurs

mentionnés sur la déclaration de présence, pointés dans le gymnase 30 minutes avant le début de chaque

rencontre et en état de jouer.

4. L'ordre des matchs est :

. proposé par les deux capitaines d’équipe,

5. Horaires de début des rencontres : le championnat se déroulant sous la forme de 4 journées de 5 rencontres, les

deux premières rencontres commenceront à 9h00

Pour la deuxième série de rencontres de la journée, l’horaire est fixé entre 30 et 45 minutes après la fin (dernier

échange du dernier match) des deux premières rencontres.

 

6. Modifications horaires ou de lieu :

Toute demande de modification du jour et/ou de l’horaire des rencontres devra faire l’objet d’une demande qui

devra parvenir à la CDI. La décision de cette dernière sera communiquée à toutes les équipes concernées le plus

tôt possible avant la date de la journée.

Toute demande de modification du lieu des rencontres ne pourra être prise en considération que pour des motifs

exceptionnels.

En dernier lieu et pour circonstances exceptionnelles, la CDI se réserve le droit de déroger à ce règlement.

 

 

Article 12 – MODALITÉS PARTICULIÈRES POUR LA JOURNÉE QUALIFICATIVE A LA

MONTEE EN R2

 

Une compétition qualificative au Championnat Régional (LOR) Interclubs sera organisée pour déterminer les

équipes qui devront compléter la division 2.

 

Participent à cette compétition les équipes championnes (et/ou vice-championnes) de départements. Si une

équipe championne de département décline sa place, celle-ci sera proposée au vice champion et ainsi de suite.

 

La date limite d’inscription des équipes est fixée 30 jours avant la compétition (cachet de la poste faisant foi).

Les clubs devront indiquer 3 joueurs et 3 joueuses qui seront réputés titulaires ; les équipes seront classées

suivant l’article 4 du règlement Interclubs.

 

L’organisation sportive des compétitions (poules et/ou élimination directe) sera déterminée en fonction du

nombre d’équipe participante.

 

Les inscriptions et candidatures à l’organisation de cette compétition pourront parvenir par mail

(lorbad@wanadoo.fr) et être confirmées par courrier au siège de la LLBA.

 

Les droits d’engagements s’élèvent à 10 € par équipe (même l’équipe de Régionale 2), versés à la LLBA.

 

Les rencontres contiennent 8 matchs.

 

 

Article 13 – REMPLACEMENT D'UN JOUEUR

 

Lors d'une rencontre, le remplacement d'un joueur peut être autorisé, à la suite d'une blessure ou d'une

circonstance imprévisible, par un autre joueur qualifié conformément aux Articles 7, 8 et 11, à condition que le joueur

remplacé n'ait pas commencé son match et à condition de respecter les Articles 8, 9, 10. Le motif du remplacement est à

la seule appréciation de la CDI.

 

 

Article 14 – VOLANTS UTILISÉS

 

1. Les rencontres se jouent avec des volants plumes agréés pour les compétitions fédérales.

2. Les volants sont à la charge des équipes.

 

 

Article 15 – BARÈME DES POINTS SUR L'ENSEMBLE DES RENCONTRES

 

Le classement des équipes est déterminé par le résultat de l'ensemble des rencontres, selon le barème suivant:

 

Victoire : + 3 points

Nul : + 2 points

Défaite : + 1 point

Forfait : 0 point

 

S'il y a égalité entre plus de deux équipes, le classement est établi en fonction de la différence entre le nombre de

matchs gagnés et perdus sur l’ensemble des rencontres; si l'égalité persiste entre plus de deux équipes, en fonction de la

différence entre le nombre de sets gagnés et perdus (ou encore entre le nombre de points gagnés et perdus) sur

l'ensemble des rencontres.

 

Dès que le nombre d'équipes à égalité est ramené à deux, le classement est déterminé par le résultat de la

rencontre les ayant opposées. En cas de match nul de ladite rencontre, le classement est déterminé en fonction de la

différence entre le nombre de matchs (sinon de sets, puis de points) gagnés et perdus tout au long de la saison régulière.

 

 

Article 16 – NOMBRE DE MATCHS PAR RENCONTRE

 

En division 1, chaque rencontre consiste en 7 matchs, à savoir :

 

3 Simples Hommes

1 Simples Dames

1 Double Homme

1 Double Dame

1 Doubles Mixte

 

Article 17 – FORFAIT SUR UN MATCH

 

 

1. En cas de forfaits de joueurs, les matchs non joués sont ceux hiérarchiquement inférieurs (ex : un forfait en

simple hommes se fera sur le troisième simple).

2. Sont considérés comme perdus par forfait :

.. Un match non joué ;

.. Un match joué par un joueur non qualifié pour jouer au regard des articles 6, 7, 9, 10 et 11 ;

.. Un match hiérarchiquement inférieur à ceux disputés par ce joueur (SH2 et 3 si le 1 n’est pas en règle) ;

.. Un match indûment décalé suite à une erreur de hiérarchie (SH2 si les SH1 et 2 ont été inversés) ;

 

Un forfait sera comptabilisé comme une défaite sur le score de 21-0 21-0.

 

Pour les cas de dépassement de quota (plus d’un étranger aligné, plus de 2 mutés alignés), on considérera

comme qualifié(s) le(s) premier(s) joueurs à avoir joué. Dans le cas d’un joueur aligné dans les trois disciplines,

c’est pour le double mixte qu’il sera considéré comme non qualifié.

 

3. En plus de cette défaite, l’équipe sera sanctionnée d’un point de pénalité :

.. pour chaque match non joué (sauf s’il est consécutif à un abandon sur blessure lors d’un match précédent

 

de la même rencontre) ;

. pour chaque joueur non qualifié aligné ;

. pour chaque erreur de hiérarchie.

 

 

Ce point sera retiré au score sur la rencontre : l’équipe fautive marquera donc -1 point (au lieu de 0 pour une

défaite ou 1 pour une victoire) alors que son adversaire marquera automatiquement +1 point.

 

4. A partir de deux points de pénalité lors d’une même rencontre, cette sanction sera remplacée par un forfait sur la

rencontre.

 

 

Article 18 – BARÈME DES POINTS PAR RENCONTRE

 

Le résultat de chaque rencontre est déterminé par le nombre de matchs gagnés et perdus, selon le barème

suivant :

 

Victoire : + 1 point

Défaite : 0 point

Forfait : -1 point

 

 

Article 19 – DISQUALIFICATIONS DE JOUEURS ET AUTRES SANCTIONS

 

1. La CDI pourra prendre des sanctions contre une équipe qui aurait concédé des matchs (par forfait ou non) dans

le but calculé de favoriser ou de porter préjudice à une autre équipe ou pour toute autre raison contraire à

l'éthique sportive.

Article 23 – COMMUNICATION DES RÉSULTATS

 

L’organisateur des rencontres a la charge d’envoyer les résultats à la Commission Départemental Interclubs,

dans les trois jours suivant la journée d’interclubs. Un dossier composé des feuilles de rencontres, des feuilles de

compositions d’équipe, des déclarations de présence devra lui parvenir soit par courrier soir directement en main

propre.

 

Il a en plus la charge de communiquer :

 

1. Par courrier électronique, le jour des rencontres, les fichiers « resultats.dbf » et « joueurs.dbf » (voir notice

d’utilisation de BadIC) aux adresses :

dorian.colson@caramail.com

volantsammiellois@hotmail.fr

junior.ancemont@hotmail.fr

 

2. Les résultats doivent être communiqués Le Dimanche Avant 19h.

3. Tout manquement à cette règle sera durement sanctionné.

 

 

Article 20 – MONTANT DES DROITS D'ENGAGEMENT ET OBLIGATIONS DES

ÉQUIPES

 

1. Le montant des droits d'engagement ainsi que celui d'une aide éventuelle de la Ligue sont définis annuellement

par décision du Comité Directeur du département (CODEP 55) (cf. Annexes).

2. Les équipes participantes ont l’obligation de compter parmi leurs licenciés :

a) Un titulaire ayant suivi et réussi la formation d’utilisation des logiciels d’aide à la compétition (FULAC)

 

 

Article 21 – RÉCLAMATIONS

 

Les réclamations éventuelles doivent, sous peine de nullité, sauf si elles résultent d'un fait révélé

ultérieurement, être signalées à la CDI, notées sur la feuille de rencontre et confirmées dans les 5 jours. La Commission

statuera en première instance dans les 20 jours.

 

 

Article 22 – SANCTIONS ET RECOURS

 

1. La CDI est habilitée à prendre toute sanction à l’encontre d’une équipe, suite ou non à une réclamation ; cette

sanction peut aller de la simple amende à la mise hors championnat.

2. En cas de désaccord avec une décision de la CDI, un club pourra par l'intermédiaire de son président et dans un

délai de 8 jours, opposer un appel en adressant sa requête Commission Compétitions Adulte. La décision finale

sera prise par cette commission, ou, éventuellement, par le Comité Directeur du CODEP 55, dernière instance de

recours fédéral.

3. Le non respect par le plaignant des dispositions décrites ci-dessus et dans l'article 27 entraînera automatiquement

et sans information le rejet de la réclamation ou de l'appel.

 

 

MODALITÉS FINANCIÈRES DU CHAMPIONNAT INTERCLUBS

 

SAISON 2007-2008

 

DROITS D'ENGAGEMENT

 

Championnat interclubs

15 € par équipe en D1

Compétition Qualificative R2

10 € par équipe

 

 

AMENDES ET SANCTIONS SPORTIVES

 

Rappel : selon l’article 28 du règlement, la CRI est habilitée à prendre toute sanction à l’encontre d’une équipe, suite

ou non à une réclamation ; cette sanction peut aller de la simple amende à la mise hors championnat.

La liste des amendes et sanctions sportives ci-dessous n’est donc pas exhaustive.

De plus, chacune d’entre elles pourra être modifiée sans préavis par la Commission Nationale Interclubs.

 

 

AMENDES

 

Forfait pour une journée de championnat 30 €

Joueur non licencié 15 €

Joueur non qualifié 7,50 €

 

SANCTIONS SPORTIVES

 

Inversion de l’ordre des joueurs / paires : Un point de pénalité sur la rencontre

Joueur non « dûment »licencié : Un point de pénalité sur la rencontre. Le joueur sera

également susceptible d’être suspendu pour une ou plusieurs rencontres.

 

Match non joué (sauf blessure): Un point de pénalité sur la rencontre.

Deuxieme point de pénalité : Rencontre perdue par forfait.

Non-participation d’une équipe sur une journée : Rencontres perdues par forfait

Non-participation d’une équipe lors d’une Tous les résultats sont annulés (Application de l’article 5)

3ème journée : Forfait

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